Guide des Conseils de Poles Hospitaliers
20 janvier 2008
Guide rédigé en novembre 2007 par la Direction Générale de l’AP-HP : document de 47 pages en téléchargement.
SOMMAIRE :
Introduction
Attributions du conseil de pôle
Composition des conseils de pôle
Membres de droit
Calcul du nombre de sièges (membres élus)
Membres suppléants des membres élus
Professionnels invités à participer au conseil de pôle
Electeurs et éligibles
Préparation de l’élection
Modalités de vote
Vote par correspondance
Vote sur place
Dépouillement
Simulation de planning des opérations électorales
Simulation de conseils de pôle
INDEX
ANNEXES
Règlement intérieur relatif aux conseils de pôle
Liste des corps professionnels
Liste des statuts locaux et des statuts en voie d’extinction
Lettre de candidature
Accusé de réception de candidature