Guide des Conseils de Poles Hospitaliers

20 janvier 2008

Guide rédigé en novem­bre 2007 par la Direction Générale de l’AP-HP : docu­ment de 47 pages en télé­char­ge­ment.

SOMMAIRE :
- Introduction
- Attributions du conseil de pôle
- Composition des conseils de pôle
- Membres de droit
- Calcul du nombre de sièges (mem­bres élus)
- Membres sup­pléants des mem­bres élus
- Professionnels invi­tés à par­ti­ci­per au conseil de pôle
- Electeurs et éligibles
- Préparation de l’élection
- Modalités de vote
- Vote par cor­res­pon­dance
- Vote sur place
- Dépouillement
- Simulation de plan­ning des opé­ra­tions électorales
- Simulation de conseils de pôle
- INDEX

ANNEXES
- Règlement inté­rieur rela­tif aux conseils de pôle
- Liste des corps pro­fes­sion­nels
- Liste des sta­tuts locaux et des sta­tuts en voie d’extinc­tion
- Lettre de can­di­da­ture
- Accusé de récep­tion de can­di­da­ture

Document(s) joint(s) à l'article
Guide Pole - (258.3 ko) - PDF
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