AP-HP : lettre ouverte à Mireille Faugère sur la facturation aux malades des chambres individuelles

7 février 2011

500 méde­cins péti­tion­nent contre l’ins­tau­ra­tion de cham­bres "pre­mière classe" payan­tes à l’AP-HP, dans une lettre ouverte de février 2011 à Mireille Faugère, Directrice Générale de l’AP-HP, sur sa demande de fac­tu­ra­tion aux mala­des des cham­bres indi­vi­duel­les.

Madame la Directrice,

Vous venez de déci­der « d’expé­ri­men­ter » le paie­ment des cham­bres indi­vi­duel­les à l’Assistance publi­que – Hôpitaux de Paris.

Cette sépa­ra­tion en cham­bres « pre­mière classe » payan­tes (à 45 euros par nuit) et cham­bres « deuxième classe » non payan­tes ne va pas sans poser pro­blè­mes. D’abord parce que l’égalité des citoyens face aux soins est une ques­tion sen­si­ble, au cœur de l’éthique médi­cale. Tout le monde accepte que le luxe ou le super­flu ne relève pas de cette égalité finan­cée par la soli­da­rité. A l’inverse, le confort usuel comme l’est le fait de dis­po­ser d’une cham­bre à un lit lorsqu’on est malade, paraît de nos jours indis­so­cia­ble de la qua­lité de vie exi­gi­ble à l’hôpi­tal. Nous atten­dions donc de vous la pour­suite des sup­pres­sions des cham­bres à plu­sieurs lits, qui achè­ve­rait l’huma­ni­sa­tion des hôpi­taux com­men­cée il y a 40 ans avec la sup­pres­sion des salles com­mu­nes.

Votre déci­sion pose de plus de mul­ti­ples dif­fi­cultés d’appli­ca­tion pra­ti­que. Dans les unités qui n’ont que des cham­bres à un lit (jus­te­ment parce que cela doit être la norme), devrons-nous faire payer les mala­des alors qu’ils n’ont pas le choix d’une cham­bre à 2 lits ? Ne ris­quons nous pas alors un recours en jus­tice ? Devrons-nous désor­mais dans chaque nou­veau ser­vice, réser­ver au moins une cham­bre à deux lits pour pou­voir faire payer les cham­bres à un lit ? Si à l’inverse, dans les unités de soins n’ayant que des cham­bres à un lit, les mala­des ne paient pas, il y aura donc désor­mais des ser­vi­ces avec des cham­bres à un lit non payan­tes, et d’autres avec des cham­bres à un lit payan­tes. Que se pas­sera-t-il lors du trans­fert d’un malade d’un ser­vice avec cham­bre non payante à un autre avec cham­bre payante ?

Les cham­bres à un lit seront bien sûr réser­vées en prio­rité aux mala­des qui en ont besoin pour des rai­sons médi­ca­les majeu­res, tels qu’une infec­tion trans­mis­si­ble ou des soins de fin de vie . Nous ima­gi­nons mal que l’on puisse mettre dans une cham­bre à plu­sieurs lits un patient atteint de tuber­cu­lose ou même sim­ple­ment sus­pect d’avoir la grippe. Et nous n’ima­gi­nons pas qu’on revienne aux para­vents de notre jeu­nesse pour isoler le mou­rant de la vue des autres mala­des.

Mais il y a bien d’autres cas : celui du malade qui se lève plu­sieurs fois la nuit pour aller aux toi­let­tes, celui qui a des trou­bles cog­ni­tifs, celui dont on pré­pare la colo­sco­pie, celui qui ronfle bruyam­ment, celui qui vomit, celui qui a le hoquet, celui qui crie, celui qui ne sup­porte pas la télé­vi­sion en per­ma­nence allu­mée de son voisin … etc.

Lorsque toutes les cham­bres à un lit payan­tes seront occu­pées et qu’arri­vera en urgence un malade médi­ca­le­ment prio­ri­taire, devrons-nous faire sortir le malade hos­pi­ta­lisé dans une cham­bre à un lit pour l’ins­tal­ler dans une cham­bre à deux lits ? Faudra t-il le dédom­ma­ger pour ce trans­fert imprévu ? Ou le malade payant devien­dra-t-il prio­ri­taire comme on l’a vu hélas dans cer­tai­nes déri­ves de l’acti­vité médi­cale privée à l’hôpi­tal ? Si comme cela arrive non excep­tion­nel­le­ment, le chauf­fage dys­fonc­tionne, le volet est en panne, la plom­be­rie du cabi­net de toi­lette laisse à dési­rer, la pein­ture s’écaille, pensez-vous faire, sui­vant les bonnes règles com­mer­cia­les, des remi­ses sur le tarif de 45 euros ? Les cham­bres à un lit, payan­tes devront-elles, par consé­quent, être mieux entre­te­nues que les cham­bres non payan­tes ?

Qui devra s’assu­rer que le malade per­son­nel­le­ment ou son assu­rance com­plé­men­taire (mutuelle ou assu­rance privée qui d’ailleurs ne man­que­ront pas de repor­ter ce sur­coût sur le tarif de leur prime), accepte de pren­dre en charge les 45 euros sup­plé­men­tai­res quo­ti­diens ? Le per­son­nel admi­nis­tra­tif ou les soi­gnants ? Pensez-vous les encou­ra­ger à cette acti­vité par un inté­res­se­ment finan­cier ?

Visiblement vous pensez Madame la Directrice, que l’Assistance publi­que doit faire de la concur­rence aux cli­ni­ques pri­vées en se pla­çant sur leur ter­rain, consi­dé­rant les patients comme des clients et adop­tant leurs métho­des com­mer­cia­les. Verrons-nous bien­tôt une cam­pa­gne d’affi­chage avec le slogan qui vous est cher « A nous de vous faire pré­fé­rer l’AP-HP » ? Mais lors­que l’hôpi­tal res­sem­blera à une cli­ni­que com­mer­ciale, quel­les seront alors les rai­sons pour les méde­cins et les chi­rur­giens de rester à l’hôpi­tal public alors qu’ils pour­ront gagner deux à trois fois plus en cli­ni­que privée ?

C’est pour­quoi, Madame la Directrice, nous avons le regret de vous dire que nous trou­vons votre déci­sion non seu­le­ment injuste mais inap­pli­ca­ble, et qu’en consé­quence elle ne pourra pas être appli­quée.

Croyez, Madame la Directrice, à nos sen­ti­ments dévoués au ser­vice public hos­pi­ta­lier.

Pr A. Grimaldi, Pr M. G. Bousser, Pr B. Granger, Pr G. Reach, Dr J. P. Devailly, Pr A. Hartemann, Dr J. Haroche, Pr E. Bruckert, Pr T Papo, Pr E. Caumes, Dr P. F. Pradat, Dr A. Gervais, Pr F. Kuttenn, Pr J . Belghiti, Dr D. Annequin, Pr J. P. Vernant, Dr F. Bourdillon, Dr N. De Castro, Dr J. Peltier, Pr A. Gaudric, Dr C. Guy-Coichard, Pr D. Dreyfuss, Pr Z. Amoura, Dr M. C. Chauveheid, Pr J. Bodaert, Dr C. Trivalle, Dr M. Lafaurie, Pr E. Larger, Pr M. F. Kahn, Dr J. Timsit, Pr J. Frija, Pr A. Baruchel, Dr P. Aucouturier, Dr M. Sarazin, Dr R. Tubiana, Dr J. Cadranel, Dr G . Gerotziafas, Dr J. P. Bastard, Dr A. Lavolé, Dr C. Bachmeyer, Dr D. Simon, Dr F. Selle, Dr J Fleury, Pr F. Bricaire, Dr G. Bréfort, Pr D. Grunenwald, Dr F. Salachas, Dr J. P. Fontaine, Pr G. Robain, Dr S. Vimont, Pr J. F. Bernaudin, Pr J. Timsit, Dr F. Lionnet, Dr A. Esteso, Dr M. Colombat, Pr J. J Rouby, Pr A. Sobel, Pr R . Lacave, Pr B. Grandchamp, Dr J. Stocco, Dr S. Jauréguiberry, Dr H. Bécheur, Dr P. Longuet, Pr B. Barrou, Pr N. Ajzenberg, Dr D. Messika-Zeitoun, Dr P. Mottet, Pr L de Pontual, Pr J. J. Boffa, Dr C. Perronne, Dr A. Plat, Dr N. Belmatoug, Pr H. Chabriat, dr C. Vigouroux, Dr O. Steichen, Dr M. Courtebaisse, Pr M. C. Aumont, Dr C. Rioux, Pr E. Daugas, Pr O. Chosidow, Pr S. Legrain, Dr M. G. Huisse, Pr J. Mandelbaum-Bleibtreu, Dr S. Ledoux, Pr J. Capeau, Dr D. Dubois, Pr J. J. Robert, Dr AS. Morin, Pr JL. Viard, Pr O. Lortholary, Pr J. Taieb, Dr J. Gilquin, Dr A Bourgeois-Moine, Pr B. Godeau, Pr R. Jouvent, Pr B. Eymard, Dr C. De Gennes, Dr X Lescure, Dr C. Renaud, Dr B. Thioltert, Dr A. Bragança, Pr J. L. Pourriat , Pr P. Vinceneux, Pr F. Vrtovsnik, Pr M. Pia d’Ortho, Dr C. Ciangura, Pr E. Fournier, Dr C. Duvivier, Dr M. Lecuit, Dr D. Salmon, Pr P. Fossati, Dr P. Taboulet, Pr L. Mouthon, Pr N. Garabédian, Pr J. P. Collet, Pr M. Sanson, Dr G. Kierzek, Dr M. A. Doppia, Pr P. Chanson, Pr G Trugnan, Pr E. Rouveix, Pr S. Alamowitch, Dr P. Faure, Dr J. M. Simon, Pr P. Passa, Dr N. Veziris, Pr M. P. Vazquez, Dr P. Roux, Pr E. Maury, Dr D. Marra, Dr E. Fabas, Dr C. Arbelot, Dr C. Verdet, Dr J. C. Corvol, Dr O. Bonnot, Pr O. Lyon-Caen, Dr A. Liou, Dr S. Viaux, Pr J. F. Vibert, Dr A. Hartmann, Dr O. Souchot, Pr. J. P. Mira, Pr J. L. Misset, Pr D. Glotz, Dr F. Michard, Dr T. Maisonobe, Dr L. Lacomblez, Dr E. Pautas, Pr D. Valla, Dr Z. Barrou, Dr F. Lecomte, Pr P. Ruzniewski, Dr C. Guerin, Dr S. Nguyen-Baudry, Pr B. Christoforov, Dr A. Lahlou, Dr E. Ballanger, Pr J. P. Lotz, Dr B. Silbermann, Dr O. Dubourg, Dr R. Rubinsztajn, Pr M. Arock, Pr J. C. Lucet, Dr K. Jondeau, Pr M. L. Raffin-Sanson, Dr O. Veysseyre, Pr C. Goujard, Pr S. Dauger, Pr P. Vexiau, Pr C. D’Auzac, DrJ. M. Gomas, Pr C. Lubetski, Pr J. P. Chigot, Pr P. Amarenco, Pr S. Pol, Dr J. Leporrier, Pr P. Landais, Dr O. Lidove, Pr E. Barranger, Dr C. Lawrence, Pr O. Bernard, Pr S. Blanche Pr M. Tulliez, Dr B. Brethon, Dr N. Baup, Pr M. Goossens, Pr X. Jeunemaître, Dr G. Kac, Pr F. Rosenberg, Pr M. A. Gougerot-Pocidalo, Dr R Gauzit, Mme B. Lazard cadre de santé, Dr N. Limal, Dr V. Martinez, Dr C. Straus, Pr C. Marsault, Dr K. Lahlou-Laforêt, Dr C. Charlier, Pr O. Benveniste, Dr F. Meier, Pr J. Gaudelus, Pr C. Dubertret, Dr C. Vinsonneau, Dr E. Raffoux, Pr A. Burzyn, Dr P. Léglise, Pr R. Roussel, Dr D. Dumas, Pr D Abiteboul , Dr V. Kesseler, Dr D. Delefosse, Dr S. Chauvaud, Pr P. Degoulet, Dr C. Besson, Dr J Dupuis, Pr Y Catonné, Pr A. Neuman , Pr S. Perrot, Pr F. Adnet, Dr H Gaouar, Pr G. Renard, Pr F. Lemonine, Dr M. Cavazzana-Calvo, Pr J. P. Lefranc, Pr H. Keita-Meyer, Dr G. Tertian, Dr J. H. Dalle, Pr P. M. Girard, Dr P. Chaibi, Pr J. N. Fiessiger, Dr C. Lentschener, Pr A. Chauvin, Dr F. Aubart, Dr J. Leibowitch, Pr E. Rondeau, Dr J. C. Soufir, Dr V. Zarrouk, Pr B. Carbonne, PrY. Aujard, Pr Y. Levy, Dr H. Prigent Dr V. Joly, Pr D. Mitanchez, Dr C. Leveque, Pr S. Caillat-Zucman, Dr S. Jacqueminet, Dr A. Aubry, Dr J. Moulias, Dr P. Lebras, Dr A. Miquel, Pr A. Leenhardt, Pr P. Lang, Dr C. Renard, Dr D. Wallach , Dr S Moutchabac, Dr A. L. Pelletier, Dr C. Dubot, Pr A. Kruivitsky, Dr T. Faillot, Dr L Chauvenet, Dr C. Pautras, Pr C. Cordonnier, Pr J. Robert, Dr L. Drieux, Dr A. Abbas, Dr A. Pecking, Pr L. Weiss, Pr P. Marteau, Dr N. Tubiana-Rufi, Dr J. P. Farcet, Mme Vincenzi cadre de santé, Pr C. Richard, Dr M. Rossignol, Pr B. Messing, Pr F. Brun-Vezinet, Pr M. Zelter, Dr J. P. Benoït, Pr G. F. Penneçot, Dr K Jidar, Pr P. Bourgeois, Pr J. A. Sahel, Dr J. Gaudric, Pr B. Cholley, Dr O. Brugière, Dr J. Demeret, Dr S. Crozier, Pr V. Leblond, Dr S. Choquet, Pr A. Fischer, Dr B. Rammaert, Mr F. Gressard IDE, Dr A. L. Guenegou, Dr C. Tournigaud, Dr A. Dulioust, Pr M. Revel, Pr M. Meignan, Dr R. Levy , Dr P. Dupont, Dr G. Bruneteau, Dr R. Katz, Dr S. Castro, Dr C. Lascoux-Combe, Dr H. Lenoir, Pr A. Masquelet, Dr C. Mangin, Dr P. Brun, Dr F. Isnard, Dr S. Hue, Dr l. Fouillard, Pr J. P. Lépine, Dr F. Anagnostou, Dr C. Fardeau, Dr R. Frank, Pr M.R. Moro, Dr G. Der Sahakian, Dr I. Simon, Dr R. Wolff, Pr O. Lambotte, Dr L. Sutton, Dr C de Truchis, Dr A. Lévy, Dr M. F. Maugourd, Dr S. Ricome, Dr D. Maurer, Dr P. Durand, Dr K. Mokhtari, Dr Y. Ayral, Dr R. Fior, Pr O. Hermine, Dr H. Moins-Teisserenc, Dr G. Abgrall-Barby, Dr D. Guigou, Dr S. Ozgeolet, Dr J. P. Rabès, Dr A. Kipman, Dr S. Armand, Dr O. Petitjean, Dr R. Masmoudi, Pr J. Ameille, Pr M. Peuchmaur, Pr B. Coffin, Pr S. Matheron, Dr D. Mazevet, Dr B. Delmas, Dr M. Neiss, Dr Arnaud Rigolet, Mme F. Evrard Cadre de santé, Dr C. Couderc, Dr R. Guesde, Dr C. Pinquier, Pr S. Sarnacki, Dr J. Charpentier, Dr K . Vassilev, Dr S. Huet, Dr V. Forin, Pr L. Mandelbrot, Pr L. Sedel, Pr O. Bouchaud, Dr S. André, PrA. Yelnik, Dr N. Dhedin, Dr M. Uznov, Pr J. Young, Pr D. Thomas, Pr J. C. Vaillant, Pr B. Augereau, Pr M. Polak, Dr F. Baudin, Pr P. Hausfater, Dr J. Polodevoto, Pr F. Berenbaum, Pr S. Amselem, Dr P. Innominato, Dr M. Gatey, Dr A Chahwakilian, Pr J. P Metzger, Pr J. C. Delchier, Pr J. C. Deybach, Pr D. Gendrel, Dr P. Durieux, Dr P. Larmignat, Pr G. Grateau, Dr J. Sardou, Dr K Stankovic, Pr N. Casadevall , Dr N. Dantchev, Pr L. Chiche, Dr D. Himbert, Pr L. Leenhardt, Pr B. Bodaghi, Dr V. Andrieu, Dr S. Brun, Dr P. Urios, Pr P. Faucher, Pr H. Mousselard, Dr C. Bouchy, Dr R. Ruimy, Dr M. Djibre, Dr C. Dumortier, Dr M. Bonay, Dr A Deschamp, Pr P. Levy, Dr C. Patry, Pr P. Lesavre, Dr F. Tenenbaum, Dr T. Vinh, Dr S. Omnes, Pr F. Haab, Pr P. Ronco, Pr J. P. Courpied, Dr M. A. Rousseau, Pr G. Jondeau, Dr C. Billard, Pr J. P. Siffroi, Dr A. Jolivet, Dr E. Dupuis, Dr S. Cabrol, Pr J. C. Willer, Pr J. Chambaz, Dr M. Guichaurdon , Pr S. Consoli, Dr A. Jacotot, Mr M. Brame Cadre sup de santé, Pr G. Montalescot, Dr S. Grabar, Dr I. Peyron, Dr F. Lewin, Dr S. Rebaudet, Pr F. Galacteros, Pr S. Herson, Dr H. Trout, Pr X. Mariette, Pr C. Boileau, Dr A. Krivine, Pr J. Elion, Pr E. S. Zafrani, Dr F. Louarn, Dr C. Royer, Mme B. Cottard-Boulle cadre de santé, Pr L. Lechoxski, Pr L. Paris, Dr P. Lavalée, Dr E. Aslangul, Dr J. Capron, Dr V. Thibault, Pr D. Luton, Dr P Zetlaoui, Dr B. de Montjoye, Dr H. Marijou, Dr N. Auguel, Pr G. Chaine, Pr L. Teillet, Dr H. Lioté, Dr M. Fartoukh, Pr Y Samson, Dr S. Delphine, Dr L. Massias, Dr J. F. Alexandra, MmeR. Ritvas assis­tante sociale, Dr S. Fellahi, Dr C. Dupont, Pr J. Prinseau, Pr E. Thervet, Pr Y Lecarpentier , Pr O. Meyer, Dr H. Beauchard, Dr F. Cymbalista, Dr S. Raspaud, Dr A. Choiset, Dr C. Jardel, Dr R. Saffroy, Dr F. Méchal, Dr P. Charru, Dr A. M. Hallet-Lezy, Dr E. Deseguer, Pr D. Rodriguez, Pr C. Mayaud, Dr M. Maier, Pr J. . Lacau St Guily, Dr A. Léon, Dr S. Nguyen, Dr F. Norvol, Pr R. Frydman, Pr M. Wolikow, Dr E. Guillibert, Pr Grapin-Dagorno, Dr L. Moachon, Dr F. Hidden-Lucet, Dr J. Gligorov, Dr L. Choudat, Dr T. Drouet, Pr J. C. Mercier, Dr J. de Montblanc, Dr F. Espinasse, Dr G. Arlet, Dr A. Grasland, Pr A. Cariou , Dr B. Denis, Dr B. Laudi, Dr M. Leroy-Terquem, Pr P. Valensi, Pr J. Bertherat, Dr E. Bouvard, Pr J. M. Dupont, Pr J. Coste, Pr J. Just, Dr E. Cuzin, Pr G. Leverger, Dr J. Bataille, Dr A. Chardain, Pr G. Leseche, Pr A. Lortat-Jacob, Dr S. Balester-Mauret, Pr T. Hauslik, Dr M. L. Moutard, Pr S. Christin-Maître, Dr I. Peretti, Pr F. P. Châtelet, Pr C. Gisselbrecht, Dr J. Donnadieu, Pr D. Payen, Pr C. André, Pr C. Jacquot, Pr M. F Carette, Dr T. Bigot, Dr A Bourrier, Dr C . Taillé, Mme F. Rossignol psy­cho­lo­gue, Dr L. Epelboin, Pr F. Andreelli, Pr P. L. Michel. Dr L. Monnier-Cholley, Dr F. Pascal , Dr S. Pissard, Dr L. Cabrejo, Dr C. Guidoux, Dr N. Perez, Pr M. H. Nicolas-Chanoine, Dr B. Seroussi Dr M. Bahuau, Pr G. Lamas, Pr G . Deray, Dr B. Tenenbaum, Dr H. Combe, Dr E. Mortier, Mme G. Hoarau cadre sup, Dr B. Heron, Dr I. P. Muresan, Pr F. Bonnet, Pr P. Gaulard, Pr C. Adamsbaum, Dr D. Vauthier-Brouzes, Pr P. Rougier, Pr J. M. Correas Dr C. Pillier-Loriette, Dr K. Lacombe, Pr J. C. Carel, Dr P. Seksik, Dr N. Moreton, Dr N. Mulliez, Dr S. Roth, Dr A. Asnacios, Dr N. Berkane , Dr S. Lustig, Dr M. Benkerrou , Dr C. Zanker, Pr M. Dutilleux, Dr C. Danel-Chrétien, Pr P. Rémy, Dr M. Grandmottet, Dr F. Lemoine, Pr J. Cosnes, Dr F. Dondero, Dr A. Rigolet, Dr J. Messika, Dr H. Blanchard, Dr M. Tyrant, Pr D. Wendum, Pr H. Sors , Dr C. Baumann, Dr A. Meary, Dr C. Baumann, Dr G. Rousseau, Dr K. Remichi, Dr C. Ract , Dr G. Girard, Dr S. Dupont, Dr M. C. Iliou, Dr H. Gervais, Dr A. M. Taburet, Dr Aude Rigolet, Dr C. Boissinot, Dr A. Botero, Dr M. L. Garcia, Dr L. Mihaila, Dr C. Bernard, Pr G. Pialoux, Dr Y Raffray, Pr F. Prat, Pr A. M. Fischer, Pr D. Musset, Pr G. Sterkers, Dr E. Ronco, Pr I. Elalamy, DrN. Drancourt, Dr B. Eguia, Dr G. Andrieu, Dr C. Cateland, Dr K. Louchahi, Dr A. Gomola, Dr A. M. Simonpoli, Dr A. Sola, Dr B. Lenoir, Dr K. Beeblock, Dr H. Ogier, Pr F. Lacaire, Pr D. Salmon, Pr P. Assayag, Dr F. Bouvier, Pr A. Astier, Dr B. Quinet, Dr T. Szwebel, Dr J. Guéchot, Pr J. Lacau St Guily, Pr A. Bensman, Pr J.N Talbot, Pr H. Dombret, Pr F. Gauthier, Pr L. Guillevin, Pr C. Frances, Pr B. Debré.

Source : http://www.mdhp.fr/?p=354

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