Grande conférence de santé : 22 mesures

Les 22 mesu­res de la feuille de route de la Grande Conférence de Santé du 11.02.05. Deux sont très atten­dues, deux autres sont à sur­veiller de près.

Pour pré­pa­rer l’avenir, et former des pro­fes­sion­nels infir­miers à répon­dre aux besoins de santé de la popu­la­tion (vieillis­se­ment, mala­dies chro­ni­ques), il est impor­tant de
– Concourir à l’émergence d’un corps d’ensei­gnants cher­cheurs pour les for­ma­tions para­mé­di­ca­les (mesure 15) : pour le SNPI, il faut que ces ensei­gnants cher­cheurs soient des infir­miers avec une for­ma­tion uni­ver­si­taire, et non des uni­ver­si­tai­res non-infir­miers
– Développer les pra­ti­ques avan­cées (mesure 20) : pour le SNPI, il faut défi­nir le cadre sta­tu­taire de ce nou­veau métier (réfé­ren­tiels d’acti­vi­tés, de com­pé­ten­ces et de for­ma­tion, débou­chant sur un master et une grille sala­riale spé­ci­fi­que, comme pour les infir­miers anes­thé­sis­tes)

Deux autres mesu­res sont à sur­veiller de près, tant le diable est dans les détails :
– Mesure 9 : Développer et mieux orga­ni­ser les inte­rac­tions entre les étudiants des dif­fé­ren­tes for­ma­tions de santé. Pour le SNPI, qu’en 3ème année de for­ma­tion, il y ait des cours sur des sujets com­muns (éthique, tra­vail en équipe, réflexions sur le tra­vail plu­ri­dis­ci­pli­naire…) amé­lio­re­rait sure­ment les rela­tions par la suite, pour le plus grand béné­fice des soi­gnés. Par contre, 68 % de des pro­fes­sion­nels infir­miers sont hos­ti­les à une pre­mière année com­mune aux 14 for­ma­tions para­mé­di­ca­les.
– Mesure 13 : Confier – à moyen terme – aux uni­ver­si­tés l’enca­dre­ment péda­go­gi­que des for­ma­tions para­mé­di­ca­les. Le SNPI est pour l’uni­ver­si­ta­ri­sa­tion de la for­ma­tion, dans le cadre d’une filière LMD en Sciences Infirmières, comme dans 47 pays du monde, où des uni­ver­si­tai­res titu­lai­res d’un diplôme d’infir­mier, puis d’un doc­to­rat en scien­ces mana­gent la for­ma­tion. Mais pas ques­tion de passer sous la coupe de bureau­cra­tes uni­ver­si­tai­res ou de méde­cins qui déci­dent sou­ve­rai­ne­ment de ce qui leur semble bien pour leur petit per­son­nel, pré­cise Thierry Amouroux, le Secrétaire Général du syn­di­cat infir­mier de la CFE-CGC.

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Innover pour mieux former les pro­fes­sion­nels de santé

Mieux accom­pa­gner l’accès aux études de santé
– Mesure 1 : Introduire une modu­la­tion régio­nale du nume­rus clau­sus natio­nal
– Mesure 2 : Augmenter et diver­si­fier les offres de for­ma­tion acces­si­bles au terme de la PACES
– Mesure 3 : Poursuivre et ren­for­cer les expé­ri­men­ta­tions de la pre­mière année com­mune aux études de santé
– Mesure 4 : Favoriser les pas­se­rel­les entre les études para­mé­di­ca­les et médi­ca­les
– Mesure 5 : Renforcer les pres­ta­tions socia­les des étudiants des for­ma­tions para­mé­di­ca­les
– Mesure 6 : Etudier les condi­tions de déploie­ment d’une offre publi­que de for­ma­tion pour toutes les pro­fes­sions de santé

Mieux pré­pa­rer les étudiants à l’exer­cice pro­fes­sion­nel
– Mesure 7 : Mieux orga­ni­ser les études autour de la pré­pa­ra­tion du projet pro­fes­sion­nel
– Mesure 8 : Finaliser la réforme du troi­sième cycle des études médi­ca­les
– Mesure 9 : Développer et mieux orga­ni­ser les inte­rac­tions entre les étudiants des dif­fé­ren­tes for­ma­tions de santé
– Mesure 10 : Généraliser les outils numé­ri­ques dans les for­ma­tions en santé
– Mesure 11 : Développer l’accès des étudiants en santé aux for­ma­tions à la recher­che

Mieux enca­drer les étudiants tout au long de leur for­ma­tion
– Mesure 12 : Renforcer dura­ble­ment la filière uni­ver­si­taire de méde­cine géné­rale
– Mesure 13 : Confier – à moyen terme – aux uni­ver­si­tés l’enca­dre­ment péda­go­gi­que des for­ma­tions para­mé­di­ca­les
– Mesure 14 : Etendre la logi­que d’évaluation de l’ensei­gne­ment supé­rieur aux écoles et ins­ti­tuts de for­ma­tion para­mé­di­caux
– Mesure 15 : Concourir à l’émergence d’un corps d’ensei­gnants cher­cheurs pour les for­ma­tions para­mé­di­ca­les

Innover pour un meilleur exer­cice pro­fes­sion­nel tout au long de la car­rière

Améliorer les condi­tions d’exer­cice
– Mesure 16 : Prévenir les ris­ques psycho-sociaux
– Mesure 17 : Conforter l’attrac­ti­vité de l’exer­cice en sec­teur 1 et sou­te­nir l’acti­vité à tarif oppo­sa­ble
– Mesure 18 : Assurer une vision plus inté­grée entre for­ma­tion, condi­tions d’exer­cice et aides à l’ins­tal­la­tion des jeunes pro­fes­sion­nels dans les régions
– Mesure 19 : Mieux inté­grer les pro­fes­sion­nels et les usa­gers dans la cons­truc­tion d’une offre ter­ri­to­riale

Favoriser les pers­pec­ti­ves d’évolution de car­rière
– Mesure 20 : Développer les pra­ti­ques avan­cées
– Mesure 21 : Mettre en place la recer­ti­fi­ca­tion des pro­fes­sion­nels de santé
– Mesure 22 : Décloisonner les modes d’exer­cice entre la ville et l’hôpi­tal et diver­si­fier les par­cours pro­fes­sion­nels

Innover pour mieux former les pro­fes­sion­nels de santé

Les étudiants de toutes les filiè­res de santé veu­lent pou­voir cons­truire pro­gres­si­ve­ment leur orien­ta­tion. Ils n’enten­dent pas être assi­gnés à vie dans tel ou tel statut, ter­ri­toire ou spé­cia­lité. Cette aspi­ra­tion n’est pas propre aux étudiants des filiè­res santé ; elle est par­ta­gée par l’ensem­ble d’une géné­ra­tion. Elle est légi­time. A partir de là, per­sonne ne peut sou­hai­ter main­te­nir le cadre ancien, stable, immua­ble car aller contre les aspi­ra­tions légi­ti­mes de la société serait aussi vain que contraire aux prin­ci­pes-mêmes d’un ser­vice public moderne.

Il nous faut bâtir un cadre de régu­la­tion des pro­fes­sions de santé adapté aux enjeux contem­po­rains et conforme aux valeurs qui sous-ten­dent le sys­tème de santé fran­çais.

Il faudra accom­pa­gner le chan­ge­ment, pro­cé­der par étapes. Mais il convient d’emblée de fixer quel­ques objec­tifs clairs :
– Progressivité : les études médi­ca­les sont lon­gues mais cette durée n’est pas suf­fi­sam­ment mise à profit pour cons­truire un projet pro­fes­sion­nel ;
– Mobilité : l’orga­ni­sa­tion des études doit per­met­tre, voire encou­ra­ger la mobi­lité, source d’enri­chis­se­ment et de déve­lop­pe­ment des com­pé­ten­ces des étudiants ;
– Transversalité : on ne peut pas reven­di­quer la coo­pé­ra­tion entre pro­fes­sion­nels de santé en les trai­tant en com­mu­nau­tés sépa­rées dès la for­ma­tion, avec des droits dif­fé­ren­ciés ;
– Territorialité : il est temps de rap­pro­cher la ges­tion des emplois et des com­pé­ten­ces de l’ana­lyse des besoins, sans alté­rer pour autant la mobi­lité des étudiants et des pro­fes­sion­nels sur le ter­ri­toire natio­nal.

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A SURVEILLER Mesure 9 : Développer et mieux orga­ni­ser les inte­rac­tions entre les étudiants des dif­fé­ren­tes for­ma­tions de santé

Enjeux
La divi­sion du tra­vail au sein des pro­fes­sions de santé pro­gresse inexo­ra­ble­ment. Cette évolution n’est pas propre au champ de la santé ; elle est portée par les évolutions tech­no­lo­gi­ques, la spé­cia­li­sa­tion, voire l’hyper­spé­cia­li­sa­tion des for­ma­tions, les pra­ti­ques de tari­fi­ca­tion. En même temps, la divi­sion du tra­vail appelle méca­ni­que­ment la montée des inter­dé­pen­dan­ces et leur reconnais­sance. Le par­cours de soins des patients atteints de mala­dies chro­ni­ques est carac­té­ris­ti­que de ces évolutions :
– d’un côté, les inter­ven­tions sont de plus en plus diver­si­fiées auprès des per­son­nes tout au long de la chaîne de soin (même si cer­tai­nes évolutions tech­no­lo­gi­ques per­met­tent a contra­rio d’élargir le péri­mè­tre d’inter­ven­tion de cer­tains pro­fes­sion­nels) ;
– d’un autre côté, cette diver­sité appelle un besoin d’inté­gra­tion, de coo­pé­ra­tion, de coor­di­na­tion pour ne pas lais­ser aux patients la charge de gérer la dis­per­sion.

Déployer un socle commun de for­ma­tion contri­buera à amé­lio­rer l’inter­connais­sance des pro­fes­sion­nels indis­pen­sa­ble au déve­lop­pe­ment des coo­pé­ra­tions.

Objectifs
Développer la culture de l’inter-pro­fes­sion­na­lité et du tra­vail en équipe.

Mesures
– Mettre en place des temps de for­ma­tion théo­ri­que et pra­ti­que (étude de cas, stages inter­pro­fes­sion­nels ou croi­sés) regrou­pant les étudiants des dif­fé­ren­tes filiè­res de santé.
– Créer un groupe de tra­vail col­la­bo­ra­tif (doyens, pré­si­dents d’uni­ver­sité, ensei­gnants, orga­nis­mes de for­ma­tion para­mé­di­cale, repré­sen­tants pro­fes­sion­nels, orga­ni­sa­tions étudiantes...) afin d’iden­ti­fier les ensei­gne­ments qui peu­vent être mutua­li­sés et les moda­li­tés pra­ti­ques de cette mutua­li­sa­tion.

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A SURVEILLER : Mesure 13 : Confier – à moyen terme – aux uni­ver­si­tés l’enca­dre­ment péda­go­gi­que des for­ma­tions para­mé­di­ca­les

Enjeux
Une des par­ti­cu­la­ri­tés des for­ma­tions para­mé­di­ca­les fran­çai­ses, très ancrée dans l’his­toire pour la plu­part d’entre elles, est leur éloignement de l’Université. Cela expli­que l’aspi­ra­tion très mas­si­ve­ment enten­due dans les débats de la Grande confé­rence de la santé à « l’uni­ver­si­ta­ri­sa­tion ». Le pro­ces­sus est de fait engagé depuis un cer­tain nombre d’années. Il recou­vre un ensem­ble d’éléments, en termes de réfé­ren­tiel de com­pé­ten­ces, de for­ma­tion, de diplô­ma­tion, de gou­ver­nance des for­ma­tions (et defi­nan­ce­ment), de droits des étudiants, de statut des per­son­nels formés, de statut des ensei­gnants, de débou­chés…, qui n’ont pas pro­gressé au même rythme glo­ba­le­ment et selon les filiè­res.

Le rap­pro­che­ment entre l’Université et ces for­ma­tions impor­tan­tes en termes d’effec­tifs et d’uti­lité sociale, pri­vi­lé­giées en termes de débou­chés et diver­si­fiées en termes de profil social des étudiants, appa­raît a priori légi­time. Pour autant que l’on s’entende sur le sens, les condi­tions et les limi­tes de cette évolution.

Il s’ins­crit dans le pro­ces­sus d’har­mo­ni­sa­tion euro­péen et cor­res­pond aux aspi­ra­tions à la mobi­lité des pro­fes­sion­nels. Il ouvre la pos­si­bi­lité de pour­sui­vre des études en master et en doc­to­rat pour une partie des effec­tifs en for­ma­tion et des pro­fes­sion­nels, en désen­cla­vant les for­ma­tions para­mé­di­ca­les.

Il est par ailleurs ration­nel de rap­pro­cher les sys­tè­mes de for­ma­tion de pro­fes­sions que l’on pré­tend voir coo­pé­rer, de les placer sous un même régime de gou­ver­nance aca­dé­mi­que et de rehaus­ser la for­ma­tion de pro­fes­sions des­ti­nées à se déployer sur des paliers inter­mé­diai­res entre les posi­tions auxi­liai­res tra­di­tion­nel­les et les fonc­tions médi­ca­les.

S’agis­sant du rap­pro­che­ment entre le monde de la for­ma­tion para­mé­di­cale et l’Université, il faut donc fixer le cap (l’inté­gra­tion à l’Université) et tra­vailler les jalons et les tran­si­tions. Mais il doit être clair que l’on ne peut rester au milieu du gué.

Objectifs
Faire des for­ma­tions para­mé­di­ca­les des for­ma­tions uni­ver­si­tai­res à part entière.

Mesures
Confier à terme l’enca­dre­ment péda­go­gi­que des for­ma­tions para­mé­di­ca­les aux uni­ver­si­tés. Ce pro­ces­sus sera conduit en plu­sieurs étapes :
– 1) inci­ter les uni­ver­si­tés à pour­sui­vre le tra­vail de conven­tion­ne­ment avec les établissements de for­ma­tion para­mé­di­cale concer­nant les aspects péda­go­gi­ques (élaboration des maquet­tes, cri­tè­res de qua­lité des ensei­gne­ments…) et la diplô­ma­tion (cri­tè­res d’exi­gence, réfé­ren­tiel de com­pé­ten­ces ...) sur la base d’une poli­ti­que de site ;
– 2) per­met­tre aux uni­ver­si­tés à terme de déli­vrer un diplôme uni­ver­si­taire aux étudiants en for­ma­tion para­mé­di­cale cor­res­pon­dant aux cri­tè­res défi­nis par elles.

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TRES ATTENDUE Mesure 15 : Concourir à l’émergence d’un corps d’ensei­gnants cher­cheurs pour les for­ma­tions para­mé­di­ca­les

Enjeux
Le rap­pro­che­ment entre les for­ma­tions para­mé­di­ca­les et l’Université néces­site de cons­ti­tuer un vivier d’ensei­gnants-cher­cheurs para­mé­di­caux, de façon à ins­crire ces for­ma­tions dans les stan­dards jus­ti­fiant la déli­vrance du grade ou du diplôme de master, à déve­lop­per des capa­ci­tés de recher­che parmi les per­son­nels para­mé­di­caux et à cons­ti­tuer une filière com­plète en matière de for­ma­tion et de recher­che.

Objectifs
Faire émerger un corps d’ensei­gnants-cher­cheurs para­mé­di­caux.

Mesures
– Favoriser l’accès des étudiants para­mé­di­caux aux écoles doc­to­ra­les exis­tan­tes dans le domaine des scien­ces de santé.
– Favoriser l’émergence de nou­vel­les écoles doc­to­ra­les à la demande des uni­ver­si­tés.
– Structurer des par­cours d’accès aux études doc­to­ra­les, repé­rer et accom­pa­gner les étudiants ayant une appé­tence et un poten­tiel aca­dé­mi­que…

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TRES ATTENDUE Mesure 20 : Développer les pra­ti­ques avan­cées

Enjeux
– Il existe aujourd’hui dif­fé­ren­tes pos­si­bi­li­tés d’évoluer dans son métier pour un pro­fes­sion­nel para médi­cal, en par­ti­cu­lier l’exper­tise dans un domaine (par exem­ple infir­mier hygié­niste), la spé­cia­li­sa­tion (Infirmier anes­thé­sis­tes ou de bloc opé­ra­toire).
– L’exer­cice en pra­ti­que avan­cée sera une autre voie pour déve­lop­per son par­cours pro­fes­sion­nel.
Cet exer­cice va au-delà du champ de com­pé­tence défini régle­men­tai­re­ment pour sa pro­fes­sion et néces­site de mettre en oeuvre cer­tai­nes déci­sions rele­vant habi­tuel­le­ment de la com­pé­tence médi­cale (pres­crip­tion, suivi de patients, coor­di­na­tion de par­cours).
La loi de moder­ni­sa­tion de notre sys­tème de santé a défini le cadre géné­ral de cet exer­cice et du déve­lop­pe­ment des for­ma­tions en pra­ti­que avan­cée.
– Il convient sur ces bases de favo­ri­ser le déploie­ment d’acti­vi­tés en pra­ti­que avan­cée adap­tées aux besoins prio­ri­tai­res de prise en charge des patients atteints de mala­die chro­ni­que et d’accom­pa­gner les par­cours des pro­fes­sion­nels inté­res­sés.

Objectifs
Elaborer un cadre global pour former des pro­fes­sion­nels para­mé­di­caux en pra­ti­que avan­cée et défi­nir les condi­tions d’exer­cice de ces pro­fes­sion­nels

Mesures
Un groupe de tra­vail asso­ciant les minis­tè­res de la santé et de l’ensei­gne­ment supé­rieur et de la recher­che défi­nira dans un délai de 6 mois
– 1) les champs per­ti­nents de déve­lop­pe­ment des pra­ti­ques avan­cées,
– 2) les moda­li­tés d’exer­cice et de valo­ri­sa­tion des pra­ti­ques avan­cées en ville et à l’hôpi­tal,
– 3) les condi­tions de mise en oeuvre des for­ma­tions concer­nées au sein des uni­ver­si­tés,
– 4) la méthode de cali­brage ter­ri­to­rial plu­rian­nuel des effec­tifs concer­nés, compte tenu des besoins de santé.

L’inté­gra­lité de la feuille de route avec ses 22 mesu­res est en télé­char­ge­ment ci-des­sous :