Guide des Conseils de Poles Hospitaliers

20 janvier 2008

Guide rédigé en novem­bre 2007 par la Direction Générale de l’AP-HP : docu­ment de 47 pages en télé­char­ge­ment.

SOMMAIRE :
 Introduction
 Attributions du conseil de pôle
 Composition des conseils de pôle
 Membres de droit
 Calcul du nombre de sièges (mem­bres élus)
 Membres sup­pléants des mem­bres élus
 Professionnels invi­tés à par­ti­ci­per au conseil de pôle
 Electeurs et éligibles
 Préparation de l’élection
 Modalités de vote
 Vote par cor­res­pon­dance
 Vote sur place
 Dépouillement
 Simulation de plan­ning des opé­ra­tions électorales
 Simulation de conseils de pôle
 INDEX

ANNEXES
 Règlement inté­rieur rela­tif aux conseils de pôle
 Liste des corps pro­fes­sion­nels
 Liste des sta­tuts locaux et des sta­tuts en voie d’extinc­tion
 Lettre de can­di­da­ture
 Accusé de récep­tion de can­di­da­ture

Document(s) joint(s) à l'article
Guide Pole - (258.3 kio) - PDF
Partager l'article
     

Rechercher sur le site


Dialoguer avec nous sur Facebook
Nous suivre sur Twitter
Nous suivre sur LinkedIn
Suivre notre Flux RSS

Appel à tous les soignants :

Le 18 septembre, nous défendrons notre santé collective, les droits des patients, et la dignité (…)

Santé mentale : quand l’infirmier tient le fil du soin

Un Français sur cinq connaîtra un épisode de trouble psychique dans sa vie. Les passages aux (…)

Décret infirmier : le SNPI alerte sur la dénaturation de la loi et saisit les parlementaires

Le Syndicat National des Professionnels Infirmiers (SNPI CFE-CGC) dénonce le projet de décret (…)

Décret infirmier : quand le ministère efface des avancées votées par le Parlement

En juin 2025, le Parlement a voté une loi ambitieuse sur la profession infirmière. Elle devait (…)

Accès direct, orientation, soins relationnels : les grands absents du nouveau décret infirmier

Le décret relatif aux activités et compétences de la profession infirmière est en préparation. (…)

Hôpitaux, cliniques, EHPAD : le 18 septembre on se bouge pour soigner !

Il y a un seuil où l’austérité n’est plus une ligne comptable mais une mise en danger. Le plan (…)