Le site "www.circulaires.gouv.fr" est ouvert (01.05.09)

8 mai 2009

Le site www.cir­cu­lai­res.gouv.fr qui est ouvert depuis le 1er mai doit per­met­tre aux citoyens de trou­ver sur un site unique un réper­toire orga­nisé et exhaus­tif des cir­cu­lai­res minis­té­riel­les.

Placé sous la res­pon­sa­bi­lité éditoriale du secré­ta­riat géné­ral du gou­ver­ne­ment, ce site publie les ins­truc­tions et cir­cu­lai­res des admi­nis­tra­tions répar­ties sous 19 thèmes :
 affai­res étrangères,
 agri­culture et pêche,
 budget, fis­ca­lité,
 col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les,
 culture et com­mu­ni­ca­tion,
 défense,
 écologie, déve­lop­pe­ment dura­ble,
 économie, finance, indus­trie,
 éducation, ensei­gne­ment supé­rieur, recher­che,
 fonc­tion publi­que,
 immi­gra­tion,
 inté­rieur,
 ieu­nesse, sports, vie asso­cia­tive,
 jus­tice,
 outre-mer,
 peti­tes et moyen­nes entre­pri­ses, com­merce, arti­sa­nat, pro­fes­sions libé­ra­les,
 santé, soli­da­rité,
 trans­ports, équipement, loge­ment, tou­risme, mer,
 tra­vail, emploi, for­ma­tion pro­fes­sion­nelle.

C’est un décret en date du 8 décem­bre 2008 du Premier minis­tre qui a imposé de ras­sem­bler à comp­ter du 1er mai 2009 sur un même site inter­net l’ensem­ble des cir­cu­lai­res dont les ser­vi­ces de l’Etat peu­vent conti­nuer à se pré­va­loir à l’égard des admi­nis­trés.

www.cir­cu­lai­res.gouv.fr

Partager l'article
     



Rechercher sur le site


Dialoguer avec nous sur Facebook
Nous suivre sur Twitter
Nous suivre sur LinkedIn
Suivre notre Flux RSS

Le pouvoir d’agir des infirmières sauve des vies #JII2026

Le monde manque d’infirmières. Mais le problème n’est plus seulement quantitatif. Il est aussi (…)

Santé publique : l’INRAE démontre qu’il est possible de produire sans pesticides

« Sans pesticides, on ne pourra plus nourrir la population. » Pendant des années, cette (…)

Santé mentale : peut-on généraliser SÉSAME ?

La santé mentale est devenue une urgence silencieuse. Les troubles anxiodépressifs progressent. (…)

Croix-Saint-Simon : quand sauver des comptes menace de briser des vies

Un plan de cession pour éviter la liquidation. Sur le papier, la décision peut sembler (…)

10 propositions SNPI pour la prévention locale

La prévention est aujourd’hui une priorité affichée. Pourtant, sur le terrain, elle reste encore (…)

Vacation hospitalière : solution agile en attente des ratios infirmiers ?

Dans de nombreux établissements, l’équilibre des plannings repose désormais sur une variable (…)