Hôtels hospitaliers : expérimentation pour 41 établissements de santé

Les hôtels hos­pi­ta­liers ont notam­ment pour objec­tif d’éviter les nuits coû­teu­ses à l’hôpi­tal et d’amé­lio­rer le confort des patients (éviter les trans­ports lors de soins répé­ti­tifs dans le cadre d’une radio­thé­ra­pie par exem­ple). Ils doi­vent per­met­tre de servir de sas entre l’hôpi­tal et le domi­cile de cer­tains patients.

Un appel avait été lancé par le pré­cé­dent gou­ver­ne­ment en février 2017 auprès des hôpi­taux sou­hai­tant pro­po­ser un héber­ge­ment tem­po­raire non médi­ca­lisé de patients, appe­lés « hôtels hos­pi­ta­liers ». La liste des 41 établissements de santé sélec­tion­nés pour par­ti­ci­per à cette expé­ri­men­ta­tion a été publiée au JO dans l’Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des établissements de santé auto­ri­sés à pro­po­ser à titre expé­ri­men­tal un héber­ge­ment tem­po­raire non médi­ca­lisé de patients (NOR : SSAH1720520A) : https://www.legi­france.gouv.fr/eli/arrete/2017/7/6/SSAH1720520A/jo/texte

L’expé­ri­men­ta­tion doit se dérou­ler sur une période de 3 ans.

La pres­ta­tion d’héber­ge­ment peut être réa­li­sée, soit :
– dans les locaux de l’établissement de santé autres que ceux réser­vés à l’hos­pi­ta­li­sa­tion ;
– par un tiers (un pres­ta­taire hôte­lier par exem­ple).

Peuvent béné­fi­cier de ce ser­vice, les patients qui ne néces­si­tent pas de soins médi­caux par­ti­cu­liers et qui habi­tent seuls ou à dis­tance de l’hôpi­tal.

Les frais à la charge du patient sont les mêmes que dans le cadre d’un héber­ge­ment à l’hôpi­tal.

Les hôtels hos­pi­ta­liers sont des héber­ge­ments situés à proxi­mité des établissements de santé et réser­vés aux mala­des avant ou après une inter­ven­tion chi­rur­gi­cale en ambu­la­toire. Un ser­vice infir­mier peut y être déta­ché ou encore des visi­tes du méde­cin orga­ni­sées, avant ou après l’inter­ven­tion.

La loi de finan­ce­ment de la Sécurité sociale pour 2015 avait inté­gré un amen­de­ment du député Olivier Véran, moti­vée par le fait que les patients éloignés géo­gra­phi­que­ment des hôpi­taux pas­sent sou­vent la nuit pré­cé­dant l’inter­ven­tion à l’hôpi­tal. Idem pour les nuits pos­té­rieu­res à l’inter­ven­tion, en cas de com­pli­ca­tions. Des nui­tées coû­teu­ses et sans réel­les néces­si­tés médi­ca­les. Ces dis­po­si­tifs d’héber­ge­ment, dont la prise en charge relè­ve­rait à terme de l’assu­rance mala­die, offrent une sortie plus rapide des patients hos­pi­ta­li­sés, dans des condi­tions de proxi­mité avec des pro­fes­sion­nels et des lieux de soins.

Les pre­miers pays à avoir adopté les hôtels médi­ca­li­sés sont les Etats-Unis et les pays d’Europe du Nord, très en avance sur la chi­rur­gie ambu­la­toire. Si les hôtels d’accueil de patients sont à déve­lop­per, ceux qui logent les accom­pa­gnants dans des « mai­sons de famille » exis­tent depuis plu­sieurs années.