L’Afssaps recommande de ne pas consommer de cigarette électronique

9 juin 2011

Communiqué AFSSAPS du 30 mai 2011

Depuis l’inter­dic­tion de fumer dans les lieux publics, la ciga­rette électronique s’est déve­lop­pée en tant qu’alter­na­tive à la ciga­rette clas­si­que, dont elle revêt l’appa­rence. Selon leurs reven­di­ca­tions ou leurs concen­tra­tions en nico­tine, ces pro­duits peu­vent être consi­dé­rés comme des médi­ca­ments ou des pro­duits de consom­ma­tion cou­rante.Aucune ciga­rette électronique ne dis­pose d’une auto­ri­sa­tion de mise sur le marché (AMM). Par ailleurs, les ciga­ret­tes électroniques ne peu­vent être ven­dues en phar­ma­cie car elles ne figu­rent pas sur la liste des pro­duits dont la déli­vrance y est auto­ri­sée.

La ciga­rette électronique repro­duit la forme d’une ciga­rette clas­si­que. La partie "tabac" pré­sente à son extré­mité une diode simu­lant visuel­le­ment la com­bus­tion, et à l’autre extré­mité une résis­tance qui plonge dans la partie "filtre". Des fla­cons de "e-liqui­des" per­met­tent de rechar­ger la car­tou­che usagée. Les solu­tions de "e-liqui­des" sont com­po­sées de pro­py­lène glycol ou de gly­cé­rol, de divers arômes et éventuellement de nico­tine. Lors de l’aspi­ra­tion, la solu­tion pré­sente dans la car­tou­che s’échauffe et la vapeur pro­duite est inha­lée par l’uti­li­sa­teur.

L’Afssaps a mené une évaluation pour déter­mi­ner le statut des ciga­ret­tes électroniques notam­ment selon l’objec­tif reven­di­qué et la concen­tra­tion en nico­tine conte­nue dans les car­tou­ches.

Les ciga­ret­tes électroniques et leurs rechar­ges répon­dent à la règle­men­ta­tion du médi­ca­ment lorsqu’elles répon­dent à au moins l’un des cri­tè­res sui­vants :
- si elles reven­di­quent l’aide au sevrage taba­gi­que ;
- ou que la quan­tité de nico­tine conte­nue dans la car­tou­che est supé­rieure ou égale à 10 mg ;
- ou que la solu­tion de recharge "e-liquide" a une concen­tra­tion de nico­tine supé­rieure ou égale à 20 mg/ml.

Pour ces 3 situa­tions, le dis­po­si­tif électronique cons­ti­tuant la ciga­rette répond à la défi­ni­tion de dis­po­si­tif médi­cal et doit, à ce titre, dis­po­ser d’un mar­quage CE.

A ce jour, aucun type de ciga­rette électronique ne dis­pose d’une AMM, aucun fabri­cant n’ayant déposé de demande en ce sens. Par ailleurs les ciga­ret­tes électroniques ne peu­vent être ven­dues en phar­ma­cie car elles ne figu­rent pas sur la liste des pro­duits dont la déli­vrance y est auto­ri­sée.

Les ciga­ret­tes électroniques ou solu­tions de recharge qui ne rem­pli­raient aucun de ces 3 cri­tè­res sont consi­dé­rées comme des pro­duits de consom­ma­tion cou­rante A ce titre, elles doi­vent répon­dre à l’obli­ga­tion géné­rale de sécu­rité confor­mé­ment aux dis­po­si­tions du code de la consom­ma­tion.

L’Afssaps rap­pelle aussi que la nico­tine est clas­sée sub­stance "très dan­ge­reuse" par l’OMS et que la régle­men­ta­tion du médi­ca­ment enca­dre l’uti­li­sa­tion de pro­duits de sub­sti­tu­tion nico­ti­ni­que avec une expo­si­tion à la nico­tine limi­tée et contrô­lée.

Même lorsqu’ils sont limi­tés à 2%, les e-liqui­des peu­vent conte­nir des quan­ti­tés de nico­tine sus­cep­ti­bles d’entraî­ner une expo­si­tion cuta­née ou orale acci­den­telle, avec des effets indé­si­ra­bles graves, notam­ment chez les enfants.

Par ailleurs, comme pour la ciga­rette clas­si­que, consom­mer des ciga­ret­tes électroniques peut induire une dépen­dance, pour toute quan­tité de nico­tine conte­nue dans les car­tou­ches. L’usage de ce pro­duit expose donc les uti­li­sa­teurs qui n’étaient dépen­dants ni aux ciga­ret­tes, ni à la nico­tine, à un risque de dépen­dance pri­maire.

L’Afssaps recom­mande donc de ne pas consom­mer ce type de pro­duit.

Source : http://www.afssaps.fr/Infos-de-secu­rite/Communiques-Points-presse/L-Afssaps-recom­mande-de-ne-pas-consom­mer-de-ciga­rette-elec­tro­ni­que-Communique

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