Le décret sur l’infirmier référent validé par le HCPP

10 septembre 2025

Au-delà des « logi­ques cor­po­ra­tis­tes d’un ancien temps », estime Thierry Amouroux, vice-pré­si­dent du Conseil natio­nal pro­fes­sion­nel infir­mier (CNPI), les besoins des patients sont placés au centre de ce dis­po­si­tif. « On est vrai­ment dans le concept de l’infir­mier de famille, sou­li­gne-t-il. Autrefois le méde­cin de famille fai­sait des visi­tes le matin et des consul­ta­tions au cabi­net l’après-midi mais on a changé de siècle. Aujourd’hui, les infir­miers sont les der­niers pro­fes­sion­nels à se rendre au quo­ti­dien au domi­cile des patients. C’est une chance qu’il y ait 140 000 infir­miers libé­raux, y com­pris dans les petits vil­la­ges, qui peu­vent mener un vrai suivi des patients. C’est sou­vent la même per­sonne qui suit les dif­fé­ren­tes géné­ra­tions et la fra­trie d’une famille. Un lien de confiance se tisse. »

Ce rôle de réfé­rent va per­met­tre selon lui – c’était l’esprit de son ins­crip­tion dans la loi – de flui­di­fier le par­cours de patients qui ont sou­vent besoin de soins, en ville mais aussi entre la ville et l’hôpi­tal.

Pour mémoire, le 22 juillet, le Conseil d’État a inva­lidé l’une des dis­po­si­tions cen­tra­les du décret ins­tau­rant le rôle d’infir­mier réfé­rent pour les patients atteints d’une affec­tion de longue durée ALD. Décret aus­si­tôt atta­quée par l’Ordre des méde­cins, au motif qu’une ins­tance consul­ta­tive (le Haut Conseil des pro­fes­sions para­mé­di­ca­les HCPP) n’avait pas été saisie. Le Conseil d’État lui a donné raison. Non sur le fond du décret, mais sur le vice de pro­cé­dure.
https://syn­di­cat-infir­mier.com/Infirmier-refe­rent-un-role-sus­pendu-une-perte-de-chance-evi­ta­ble.html

Même si l’examen du texte par le HCPP a été rapide, reste à savoir quand, dans la nou­velle tem­pête poli­ti­que que tra­verse le pays, le décret sera publié au Journal offi­ciel (ou s’il le sera).

Thierry Amouroux se veut confiant : « aupa­ra­vant, observe-t-il, aucun texte n’était publié pen­dant la période de tran­si­tion entre deux gou­ver­ne­ments mais depuis la der­nière dis­so­lu­tion (de l’Assemblée natio­nale, Ndlr), la ges­tion des affai­res cou­ran­tes est devenu un concept très ouvert. Les cabi­nets minis­té­riels res­tent en poste et conti­nuent de publier des textes ».

Détails sur https://www.actu­soins.com/apres-son-annu­la­tion-le-decret-sur-lin­fir­mier-refe­rent-valide-par-le-hcpp.html

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